Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

21/07/2005

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CAUREL, commune de, DOM

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	01/08/2003

3 - Localisation du site

Localisation :

A 300 m au sud du lieu dit la Briquetterie

Code INSEE :

22033

Commune principale :

CAUREL (22033)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	199,099	199,098	250,225
Y (m)	371,222	2,371,221	6,807,910
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
CAUREL				AB	150

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

17/11/1977

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	17/11/1977	01/01/1111	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	P(C7)
2	Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)	E38.44Z	17/11/1977	01/01/1111	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	P(C7)

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CAUREL, commune de	17/11/1977	01/01/2222

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	En 2005, quelques carcasses d'appareil ménagers + tôles rouillées + quelques restes de sacs plastiques

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain occidental (Chat émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE CHATEAULIN Groupes de Kerguillé et de Guernanic schistes, ampélites, grès quartz, mica, matière carbonée siliceux, alumineux, carboné PALEOZOIQUE SILURIEN Silurien marin plateforme stable plateforme continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

P(C7)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE2205055