BRE2205141

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	12/07/2005
Nom(s) usuel(s) :	Puits Ar Belen association
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) KERSAUDY Jean Noël, casse-auto
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue bel air (lieu dit) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	exploite sans autorisation, un chantier de stockage de ferrailles et de vieilles voitures

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/07/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22087
Commune principale :	KERGRIST-MOELOU (22087)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 183,135 183,134 234,368 Y (m) 383,079 2,383,078 6,819,887 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI de Bel air 01/01/1977 Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle KERGRIST-MOELOU C 3379
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/02/1977
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 01/02/1977 01/01/1111 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier P(K) ; procès verbal de gendarmerie du 20/07/1989
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) KERSAUDY Jean Noël 01/02/1977 01/01/2222

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.263 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain occidental (Chat émergé Massif cristallin plutonique BATHOLITE MEDIO-ARMORICAIN Massif de Quintin monzogranites granite, roche ornementale quartz, feldspath, mica, biotite, amphibole calco-alcalin PALEOZOIQUE CARBONIFERE Carbonifère supérieur 300-290 Ma Varisque intrusif batholite collision continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

P(K) ; procès verbal de gendarmerie du 20/07/1989

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.