BRE2205221

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	09/08/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HUET / LUCAS Jacques, garage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 30, rue BIGREL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/03/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue JACQUARD
Localisation :	Saint Bugan
Code INSEE :	22136
Commune principale :	LOUDEAC (22136)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 220,083 220,082 271,154 220,113 Y (m) 366,357 2,366,356 6,802,879 2,366,361 Préc.XY Mètre     rue

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HUET Victor 01/01/2005 LUCAS Jacques 02/12/1972 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LOUDEAC 01/01/2005 ZS 327
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/12/1972
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 02/12/1972 01/01/1990 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration P(L)L
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LUCAS Jacques 02/12/1972 01/01/1979 HUET 01/01/1979 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.1 (en ha)
Surface bâtie :	420 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Locaux vides

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE-PALEOZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE-CAMBRIEN Briovérien-Cambrien marin bassin turbiditique bassin intracontinental BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

P(L)L

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.