Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

22/10/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BOURSEUL COMMUNE DE, DOM non autorisée

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/07/2004

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

"La Ville Vain"

Code INSEE :

22014

Commune principale :

BOURSEUL (22014)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	261,926	261,925	313,221
Y (m)	397,675	2,397,674	6,833,835
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1989

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1989	01/01/1111		1er groupe	?=Origine de la date non connue	P (inventaire des décharges) 1989

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
commune	01/01/1989	02/02/2222

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Revégétalisation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) émergé Massif cristallin métamorphique UNITE DE SAINT-MALO Formation de Saint-Malo migmatites paradérivées granite quartz, mica, biotite, muscovite, silicate d'alumine, cordiérite siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien Cadomien intrusif dôme gneissique collision arc-continent BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

P (inventaire des décharges) 1989

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE2205442