Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

24/03/2006

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
POMMERIT-JAUDY COMMUNE DE, Captage AEP

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

22247

Commune principale :

POMMERIT-JAUDY (22247)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	191,649	191,648	243,261
Y (m)	430,831	2,430,830	6,867,537
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/2003

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Captage, traitement et distribution d'eau potable ou industrielle	E36.00Z	01/01/2003	01/01/1111	?	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	BSS indice 0204 1X 0082

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Commune	01/01/2003	02/02/2222

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02041x0051
Distance captage AEP :	180
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU TREGOR Formation de la Roche-Derrien schistes, grès, wackes Briovérien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BSS indice 0204 1X 0082

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE2209033