BRE2900646

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	17/02/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Constructions Navales Silvant Société, bois et plastique, atelier, dépôt de plastiques
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Quai de Gaillon n°51, Conflans-Sainte-Honorine 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29254
Commune principale :	SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS (29254)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 144,523 144,522 196,063 144,757 Y (m) 2,417,889 2,417,888 6,854,983 2,416,379 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MORLAIX 240
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM 1/500 Ne sais pas cadastre (extrait) ? Ne sais pas PS 1/5000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Constructions Navales Silvant 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint Martin des Champs A 190bis
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/03/1969
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 17/03/1969 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD124W207-AD1160W12-PRIC122 2 tonnes de polyester, 500 kg d'acétone ; 200 kg de gel-coats, 100 kg de styrène ; 50 kg de catalyseur et accélérateur 2 Construction navale C30.1 17/03/1969 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD124W207-AD1160W12-PRIC122
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Constructions Navales Silvant 17/03/1969 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	C.G : 240 Mz : alluvions marines actuelles Substratum : h1z : schistes zébrés : alternances schisto-gréseuses rythmiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD124W207-AD1160W12-PRIC121

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.