BRE2900960

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	06/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bathany Jean Claude, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29026
Commune principale :	CHATEAULIN (29026)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 123,509 123,508 174,726 Y (m) 2,375,687 2,375,686 6,812,979
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PL 1/200 Ne sais pas cadastre (extrait) ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Bathany Jean Claude 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chateaulin ? 377
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/05/1971
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/05/1971 01/01/1990 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PRIC158 RS 40 m3FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bathany Jean Claude 26/05/1971 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	C.G 1/250 000 version du 06/00 : Alluvions fluviatiles récentes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PRIC158

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.