BRE2901955

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	01/12/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune d'Audierne, DOMC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Oui

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29003
Commune principale :	AUDIERNE (29003)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 86,973 86,972 138,086 Y (m) 2,359,335 2,359,334 6,796,932
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PONT-CROIX 345
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de ville 1/5000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Ancienne carrière

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mme Kersaudy (parcelle3) 01/01/1111 Personne physique Non Commune d'Audierne 01/01/1999 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non Gouzard (parcelle 1) 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Audierne AC 1-2
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/07/1966
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 08/07/1966 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD1013W323-prra1-PRIC82 2è classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune d'Audierne 08/07/1966 01/01/1111
Commentaire(s) :	AD1013W323 indique fonctionnement DOMB en 1965 et fermeture prévue en 1972- remplace le site 1489 pratiquement comblé.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	bureaux
Commentaire :	Extension des bâtiments de l'asso "Kan ar mor"

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Commune d'Audierne

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G : 345 Leucogranite à muscovite et biotite de la Pointe du Raz-Quimper

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD1013W323 - prra1 - PRIC82

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.