BRE2902136

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	09/12/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Richarte Camille, atelier de décapage des métaux application de peinture et dépôt de peintures
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29018
Commune principale :	BRENNILIS (29018)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 142,239 142,238 193,577 Y (m) 2,392,464 2,392,463 6,829,594
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HUELGOAT 276
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre (extrait) 1/2500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Richarte Camille 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Brennilis C 684
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/08/1967
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 16/08/1967 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PRIC99 Peintures sans étiquettes(glycérophtaliques et autres) : 500 kg ; étiquettes vertes (cellulosiques, epoxy et autres) : 500 kg ; diluants : white spirit, acétone : 100 litres ; 1% du stock mis en oeuvre par jour dans l'atelier (4% en dehors) 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 16/08/1967 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PRIC99
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Richarte Camille 16/08/1967 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G : 276 Granite de Huelgoat - Monzogranite porphyroïde à biotite et cordiérite

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PRIC99

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.