BRE2902264

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	13/01/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Milizac, DOMC
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29149
Commune principale :	MILIZAC (29149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 92,534 92,533 144,028 Y (m) 2,407,509 2,407,508 6,845,026
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PM ? Ne sais pas PS 1/10000 Ne sais pas cadastre (extrait) ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	La décharge est située dans une ancienne carrière.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Pelle Joseph 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Milizac B3 558
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/10/1969
Date de fin d'activité : (*)	22/04/1981
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 29/10/1969 22/04/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PRIC119 2è cl
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Milizac 29/10/1969 22/04/1981
Commentaire(s) :	Présence d'un bureau (à buser) à 10 m de la décharge.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G 1/250 000 version du 06/00 : Monzogranites alumineux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PRIC119

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.