BRE2903034

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	10/12/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Plouescat, DOMC puis DOMB
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29030
Commune principale :	CLEDER (29030)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 122,515 122,514 174,129 Y (m) 2,425,195 2,425,194 6,862,460
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-POL-DE-LEON 201
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier P.S 1/20000 Ne sais pas cadastre (extrait) 1/2500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Le Goff Pierre 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle H 498-499-500-501-502
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1995
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1995 1er groupe ?=Origine de la date non connue prra1-PRIC166
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Le Goff Pierre 01/01/1111 01/01/1112 Commune de Plouescat 01/01/1112 01/01/1995
Commentaire(s) :	En 1984, fermée depuis quelques années - ouverture d'une autre décharge sans autorisation àproximité

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G : 201 Monzogranite de Moguériec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

prra1-PRIC166

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.