BRE2903337

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	09/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SICA Cornouaille, fabrique d'aliments pour bétail, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29267
Commune principale :	SAINT-THOIS (29267)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 136,164 136,163 187,310 Y (m) 2,367,953 2,367,952 6,805,150
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GOURIN 311
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre (extrait) ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Thois B ou D 1001
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/05/1977
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1989
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/05/1977 01/01/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIREQ RS 10 m3GO (double paroi)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SICO Cornouaille 11/05/1977 01/01/1989
Commentaire(s) :	L'activité s'est terminée il y a plus de 10 ans.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	détruit
Commentaire :	Détruit en partie. Il reste la minoterie qui est en friche.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Tersiguel Mme Personne physique

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03115X0038
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	C.G : 311 d5 : formation des Grès de Tor ar Hoat

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIREQ

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.