BRE2903348

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	20/12/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Le Dain Pierre, dépôt de ferrailles
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29046
Commune principale :	DOUARNENEZ (29046)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 103,110 103,109 154,251 102,894 Y (m) 2,364,351 2,364,350 6,801,815 2,364,040 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DOUARNENEZ 309
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre (extrait) 1/2500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Tanter Yves (p 292) 01/01/1111 Personne physique Non Brusq Jean (p 284-285-286) 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Douarnenez C 285-286-292-293-284
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1949
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1949 01/01/1111 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIREQ RD : 10/07/1972 : déclaration pour parcelles 285 et 286
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Le Dain Pierre 01/01/1949 01/01/1111
Commentaire(s) :	Avant RD, l'ensemble des parcelles sont concernées sauf peut-être la 293. RD pour 285, 286. Après RD, extension sans autorisation à 292, 293. Mise en demeure d'évacuer.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	A l'abandon

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G : 309 Trondhjémite de Douarnenez et tonalites subordonnées

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIREQ

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.