BRE2903351

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	27/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CTVL, Centres Contrôlés de Traitement-Valorisation-Loisirs Sté/Le Roy Clément, décharge de DIB et DIS
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29019
Commune principale :	BREST (29019)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 95,486 95,485 146,955 Y (m) 2,404,649 2,404,648 6,842,145
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/5000 Ne sais pas carte IGN (extrait) 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Le Roy Clément 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1948
Date de fin d'activité : (*)	01/07/1994
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 01/07/1994 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue DRIREQ 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1948 01/01/1994 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIREQ l'activité s'est terminé à la mi 1994
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Le Roy Clément 01/01/1948 01/02/1992 CTVL 01/02/1992 01/07/1994
Commentaire(s) :	A reçu des abrasifs de carénage, des huiles usagées, des refus de broyage autos. Site en cours de réhabilitation (1999).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G 1/250 000 version du 06/00 : Monzogranites alumineux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIREQ

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.