BRE2903373

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	08/12/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sea Deal S.A/Paul Chacun Etablissements, conserverie, DLI, transformateur au pyralène
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	29004
Commune principale :	BANNALEC (29004)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 148,720 148,719 199,652 Y (m) 2,342,457 2,342,456 6,779,572
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre (extrait) ? Ne sais pas P.V ? Ne sais pas carte IGN (extrait) 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1989
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 01/01/1989 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue DRIREQ-CM RD : 16/03/1978 : régularisation ; RA : 2 fois 10 m3 FOD + 32 m3 fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Paul Chacun Ets 01/01/1111 01/01/1112 Sea Deal SA 01/01/1112 01/01/1989

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	En cours de réaménagement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ?

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	C.G 1/250 000 version du 06/00 : Leucogranites peralumineux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIREQ-CM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.