Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

19/03/2003

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
GASCARD Joseph, DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	28/06/2005	Oui	02/07/2005

3 - Localisation du site

Localisation :

Au bourg

Code INSEE :

35237

Commune principale :

RENAC (35237)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	276,710	276,709	327,291
Y (m)	311,217	2,311,216	6,747,321
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
GASCARD Joseph	15/12/1937	Personne physique	Oui
GASCARD (enfants)	01/01/1990	Organisme national parapublic ou son représentant	Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Renac	30/12/1937			F	1151 P
Renac	07/08/2001	1/1000		F	1028

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

15/12/1937

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1990

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/12/1937	01/01/1990	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	Archives Départementales: 5M 278

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
GASCARD Joseph	15/12/1937	01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Hangar toujours exitant, aucune utilisation particulière

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
GASCARD (enfants)	Personne physique	Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque ligéro-sénan (Quimper-Angers) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE SAINT-JULIEN DE VOUVANTES Formations de Renac et de Bois-Neuf grès, schistes noirs, phtanites Silurien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales: 5M 278

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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