BRE3500469

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	24/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JEHANNIN, fabrique d'engrais
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 19/04/2005 Oui 26/06/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35180
Commune principale :	MINIAC-SOUS-BECHEREL (35180)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 283,007 283,006 334,102 Y (m) 374,978 2,374,977 6,810,983 Préc.XY Mètre
Commentaire(s) :	en bas du bourg de Bécherel, à cheval sur les deux communes

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PUIG Daniel 19/04/2005 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1935 1/2500 A2 850
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/08/1911
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits azotés et d'engrais C20.15Z 16/08/1911 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD : 5M 190
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) JEHANNIN 16/08/1911 01/01/2222

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur PUIG Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) Massif cristallin plutonique BATHOLITE MANCELLIEN Massifs de Vire, Athis, Avranches, la Ferté-Macé, granodiorites Néoprotérozoïque-Cambrien 540 Ma

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 5M 190

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.