BRE3500710

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	19/06/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Fougères, dépôt d'OM
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/06/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35115
Commune principale :	FOUGERES (35115)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 337,843 337,842 388,958 Y (m) 382,297 2,382,296 6,817,849 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 09/12/1969 1/2500 D 540, 541, 542, 543
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/05/1970
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 28/05/1970 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Archives Départementales: 1111 W16
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Fougères 28/05/1970 01/01/2222

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02833X0024
Distance captage AEP :	1,790
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) émergé Massif cristallin plutonique BATHOLITE MANCELLIEN Massifs de Vire, Athis, Avranches, la Ferté-Macé, granodiorites granite, roche ornementale quartz, feldspath, mica, biotite, muscovite, silicate d'alumine, cordiérite peralumineux PROTEROZOIQUE-PALEOZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE-CAMBRIEN Néoprotérozoïque-Cambrien 540 Ma Cadomien intrusif batholite indéterminé BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales: 1111 W16

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.