BRE3501262

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Compagnie d'Entreprises Automobiles, garage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Bois de Boulogne (rue du) n°2, Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue Alsace (d')
Localisation :	Au siège de la Société des Autobus "Emeraude"
Code INSEE :	35288
Commune principale :	SAINT-MALO (35288)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 280,017 280,016 331,432 279,990 Y (m) 414,058 2,414,057 6,850,060 2,414,055 Préc.XY Mètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/5000 1955 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BRAULT marie-madeleine 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle saint malo 16/05/2005 1/2000 AT 08
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/06/1955
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 11/06/1955 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP: 3897 ; AD: 1573 W26
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Compagnie d'Entreprises Automobiles 11/06/1955 01/01/2222

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	U
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	MAISON

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BRAULT Marie-madeleine Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Massif armoricain Tous domaines émergé Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluvio-marines récentes vases, sables, graviers sable, gravier quartz, argile siliceux, alumineux CENOZOIQUE QUATERNAIRE Holocène continental, marin fluvio-marin plateforme continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives préfectorales: 3897 ; Archives départementales: 1573 W26

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.