BRE3501303

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	16/02/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PAUMIER Joseph, vernissage du bois
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Tilleuls (café des), PIPRIAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2005 Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	sur le cv n°8 au bourg
Code INSEE :	35219
Commune principale :	PIPRIAC (35219)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 279,666 279,665 330,321 Y (m) 320,550 2,320,549 6,756,623 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/2000 1970 Oui AP: 5297-5298 AD: 1573w27 plan de masse 1 1/500 1970 Oui AP: 5297-5298 AD: 1573w27

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PAUMIER Joseph 27/04/1970 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle PIPRIAC 27/04/1970 1/500 YI ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/06/1961
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 21/06/1961 01/01/1997 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP: 5297-5298 AD: 1573w27
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PAUMIER Joseph 21/06/1961 01/01/1997

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Projet de constructions commerces

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur PAUMIER Joseph Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03873X0002
Distance captage AEP :	980
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP: 5297-5298 AD: 1573w27

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.