Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

24/01/2006

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Rennaise du meuble Sté, travail du bois et dépôt de fuel et stockage d'acétone

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Landes d'Apigné (lieu dit les), LE RHEU	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	11/05/2005	Oui

3 - Localisation du site

Localisation :

zone industrielle

Code INSEE :

35240

Commune principale :

LE RHEU (35240)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	293,685	293,684	344,584	293,853
Y (m)	351,822	2,351,821	6,787,757	2,352,238
Préc.XY	Mètre			numéro

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan de situation 1	1/2000	1970	Ne sais pas	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48
plan de masse 1	1/200	1970	Ne sais pas	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
LE RHEU	10/09/1970			ZE	34-97-251

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

03/11/1970

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...	C16.10B	03/11/1970	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	02/10/1971	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48	semi enterré
3	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	02/10/1973	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48
4	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	11/12/1986	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48	un transformateur

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Rennaise du meuble Sté	03/11/1970	01/01/2004

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	a vendre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM :Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP: 10565- 9196 à 9203 AD: 1573W31-1573W48

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE3501670