Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BRE3501778

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BRE
Date de création de la fiche : (*) 30/06/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
MARRE, Travail du bois
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 12/05/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE : 35274
Commune principale : SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE (35274)
Zone Lambert initiale : Lambert II
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 304,184 304,183 355,212
Y (m) 368,568 2,368,567 6,804,405
Préc.XY Mètre      

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
MARRE 01/01/2005 Personne physique Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
01/01/2004 1/2500 A 1479
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 05/08/1974
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1990
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 05/08/1974 01/01/1990 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP : 11328 AD : 1573 W54
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
MARRE 05/08/1974 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : ?
Commentaire : NON UTILISE

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
MARRE Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Non
Périmètre de protection : Non
Substratum : Sable/grès
Commentaire(s) : SUBSTRATUM: Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain oriental (Laval) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU MENEZ-BELAIR Formations du Grès armoricain et d'Andouillé grès quartzitiques, schistes noirs Ordovicien inférieur-moye

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AP : 11328 AD : 1573 W54

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.