BRE3501867

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	20/01/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DARVES/ VASSAL/ PIGNON Daniel, garage et carrosserie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Nimègue (square de) n°18, RENNES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/06/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35047
Commune principale :	BRUZ (35047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 297,024 297,023 347,860 296,539 Y (m) 344,468 2,344,467 6,780,381 2,344,255 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DARVES 01/01/1997 Personne physique Oui PIGNON 01/01/1976 Personne physique Oui VASSAL 01/01/1985 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BRUZ AO 349
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	DARVES

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/07/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 07/07/1976 01/01/2003 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP:12582-12583-12584-12585-12586 AD 1573W61 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 07/07/1976 01/01/2003 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP:12582-12583-12584-12585-12586 AD 1573W61
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PIGNON Daniel 07/07/1976 01/01/1985 VASSAL Roger 01/01/1985 01/01/1997 DARVES 01/01/1997 01/01/2003

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Occupé pour entreposage, projet de point vert

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	FORMATION SUPERFICIELLE : Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluviatiles anciennes sables, argiles, graviers Pléistocène SUBSTRATUM : Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP:12582-12583-12584-12585-12586 AD 1573W61

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.