BRE3503031

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	20/02/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LE HUR Serge, garage
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	plaintes du 20/10/1977 et 14/04/1983 par mr et mme ROLLAIS, pour écoulement d'huile, gasoil et eaux de lavage des voitures

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/06/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	ROUTE DE LA GACILLY
Code INSEE :	35013
Commune principale :	BAINS-SUR-OUST (35013)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 268,161 268,160 318,724 Y (m) 308,168 2,308,167 6,744,344 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LE HUR SERGE 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 04/08/2003 1/2000 YH 100
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/08/1978
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1999
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 22/08/1978 01/01/1999 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 13719
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LE HUR SERGE 22/08/1978 01/01/1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	LOCAUX INOCCUPES

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur LE HUR SERGE Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque ligéro-sénan (Quimper-Angers) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DES LANDES DE LANVAUX Formation de Bains-sur-Oust schistes, wackes, arkoses quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE-PALEOZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE-ORDOVICI Briovérien-Ordovicien inf marin indéterminé indéterminé BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 13719

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.