BRE3503184

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	16/05/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GESNOUIN et fils SARL, Tôlerie et peinture automobile
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue le bourg 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/05/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	le bourg
Code INSEE :	35348
Commune principale :	VENDEL (35348)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 329,454 329,453 380,498 Y (m) 372,855 2,372,854 6,808,483 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Masse 1/2000 1980 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SALEZY 01/01/2005 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/12/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 10/12/1980 01/01/1990 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP : 15458-15459 ; AD : 1626W19
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GESNOUIN 10/12/1980 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Bâtiment vide

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SALEZY Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE FOUGERES Formations de Fougères et de Granville schistes, grès, wackes grès quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien marin bassin turbiditique bassin marginal BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP : 15458-15459 ; AD : 1626W19

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.