BRE3503481

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	19/01/2006
Nom(s) usuel(s) :	JOUNO Fils EARL
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JOUNO Roger, DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Nationale (rue) n°9, CHANTEPIE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 312173 693 000 10 INSEE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/05/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35055
Commune principale :	CHANTEPIE (35055)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 308,488 308,487 359,353 308,668 Y (m) 349,049 2,349,048 6,784,866 2,349,041 Préc.XY Mètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/2000 1990 Oui AP 19391 AD 1626W63 plan de masse 1 1/500 1990 Oui AP 19391 AD 1626W63

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant JOUNO Roger 01/01/1970 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHANTEPIE 22/02/1990 1/2000 ? 255-493
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1970
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1970 01/01/1990 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 19391 AD 1626W63 Dépôt aérien
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) JOUNO Roger 01/01/1970 01/01/1990 JOUNO Fils 06/04/1990 01/01/1992
Commentaire(s) :	La mairie à demandé la remise en état du site car il y a eu des plaintes des voisins concernant les cuves à fuel.JOUNO Fils à été déplacée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Pas de projet.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM :Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 19391 AD 1626W63

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.