Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

02/06/2005

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MORTIER, DEPOT D'ESSENCE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
LIEU DIT LES FERRIERES, TEILLAY	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	10/05/2005	Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :

35332

Commune principale :

TEILLAY (35332)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	310,150	310,149	360,769
Y (m)	318,980	2,318,979	6,754,806
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MORTIER	15/10/1965	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité et partiellement réaménagé

Date de première activité : (*)

15/10/1965

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/10/1965	01/01/1990	Déclaration	1er groupe	IOP=Information orale	DRIRE AP: 6830
2	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	01/01/1990	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	IOP=Information orale	DRIRE AP: 6830

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MORTIER Arsène	15/10/1965	02/02/2222

Commentaire(s) :

ANCIENNE BRIQUETTERIE REAMENAGEE EN VENTE DE MATERIAUX. ESSENCE POUR CAMIONS DE L'ENTREPRISE

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
MORTIER	Entreprise privée ou son représentant	Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM: Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU SUD DE RENNES Formation de Traveusot schistes ardoisiers Ordovicien moyen

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE AP: 6830

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE3503583