BRE3503632

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	13/12/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ECOLE TECHNIQUE SAINT ETIENNE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PERE GRIGNON (rue) n°11 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Lorient (de)
Code INSEE :	35238
Commune principale :	RENNES (35238)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 299,614 299,613 350,520 299,592 Y (m) 353,220 2,353,219 6,789,106 2,353,216 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant VILLE DE RENNES 23/12/1998 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle RENNES 01/01/2005 1/1000 AH 204
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/09/1978
Date de fin d'activité : (*)	23/12/1998
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 15/09/1978 23/12/1998 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 14176
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ECOLE TECHNIQUE SAINT ETIENNE 15/09/1978
Commentaire(s) :	DATE DE FIN = DATE DE TRANSACTION IMMOBILIERE

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.14 (en ha)
Code POS :	U
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	TERRAIN NU

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VILLE DE RENNES Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	617x
Nom du système aquifère :	SOCLE BRIOVERIEN
Commentaire(s) :	Schistes Briovérien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 14176, AD 1626 W 10

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.