BRE3503818

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	15/02/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOIRON LABORATOIRES, fabrique de médicaments
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Libération (rue de la ) n°20, SAINTE FOY LES LYON, 69110 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 967 504 697 INSEE
Commentaire :	Transfert du site rennais cf site BRE-I-35 03819

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/05/2005 Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	Bretéche (parc de la)
Code INSEE :	35278
Commune principale :	SAINT-GREGOIRE (35278)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 301,067 301,066 352,002 Y (m) 356,956 2,356,955 6,792,827 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ATBG 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT GREGOIRE 16/09/1990 AW 231
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/09/1990
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2004
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 16/09/1990 01/01/2004 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP:19551 AD: 1626W34
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOIRON 16/09/1990 01/01/2004

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Non occupé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-CambrienFORMATION SUPERFICIELLE:Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluviatiles récentes sables, argiles, graviers Holocène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP:19551 AD: 1626W34

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.