BRE3503854

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	13/03/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HAMON-SERAZIN SARL / HAMON Louis, dépôt de fuel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rochers (rue de ) n°7, SIXT SUR AFF 35550 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 384 590 014 000 21 INSEE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/07/2005 Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Rochers (des)
Code INSEE :	35328
Commune principale :	SIXT-SUR-AFF (35328)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 269,201 269,200 319,840 Y (m) 317,627 2,317,626 6,753,787 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1 1/500 1968 Oui AP 20 155, AD 1626W44 plan de situation 1 1/2500 1968 Oui AP 20 155, AD 1626W44

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SERAZIN 01/01/1111 Personne physique Oui HAMON Louis 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SIXT SUR AFF AC 142
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	SERAZIN

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/02/1968
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1999
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/02/1968 01/01/1999 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 20 155, AD 1626W44
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HAMON-Louis 08/02/1968 30/03/1992 HAMON-SERAZIN SARL 30/03/1992 01/01/1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Reste des silos, rien de prévus pour l'instant

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SERAZIN Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM: Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 20 155, AD 1626W44

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.