BRE3504129

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	27/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRIEND Daniel, garage dépôt de carcasses
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Keminy (lieu dit), EVRIGUET (56) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/04/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35302
Commune principale :	SAINT-ONEN-LA-CHAPELLE (35302)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 266,624 266,623 317,643 Y (m) 364,103 2,364,102 6,800,249 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/10000 1976 Ne sais pas AP : 12536 12537 12538 AD : 1626 W68

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BRIEND 11/06/1976 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZA 74
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/06/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1985
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 11/06/1976 01/01/1985 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP : 12536 12537 12538 AD : 1626 W68 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 11/06/1976 01/01/1985 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP : 12536 12537 12538 AD : 1626 W68
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRIEND Daniel 11/06/1976 01/01/1985

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	non utilisé, friche

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BRIEND Daniel Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP : 12536 12537 12538 AD : 1626 W68

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.