BRE3504326

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	28/11/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FRESNAIS commune de, décharge de folleville
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 06/05/2005 Oui 01/06/2005 ADEME Oui 01/01/1111 Oui 02/02/2222

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35116
Commune principale :	LA FRESNAIS (35116)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 292,192 292,191 343,531 Y (m) 405,762 2,405,761 6,841,670 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant FRESNAIS commune de la 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FRESNAIS la 01/01/2003 1/2000 H 177
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2002
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1111 01/01/2002 Autorisation 3ième groupe IOP=Information orale DDASS 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1111 01/01/2002 Autorisation 1er groupe IOP=Information orale DDASS 3 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 01/01/2002 Autorisation 1er groupe DDASS 4 Dépôts de gravats E38.48Z 01/01/1111 01/01/2002 Autorisation 3ième groupe IOP=Information orale DDASS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FRAISNAIS commune de la 01/01/1111 01/01/2002

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluvio-marines récentes vases, sables, graviers Holocène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.