BRE3504347

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	21/11/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DECHARGE DE LA LIVENAIS commune de pleurtuit
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35228
Commune principale :	PLEURTUIT (35228)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 274,716 274,715 326,098 Y (m) 409,540 2,409,539 6,845,588 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SIRDOM 01/01/1984 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle PLEURTUIT 01/01/1993 1/2000 ZB 233, 234, 217, 212
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/06/1991 Déclaration 1er groupe IOP=Information orale mairie decharge 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/06/1991 01/01/1111 Déclaration 1er groupe IOP=Information orale mairie depot de dechets inertes (gravats)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIRDOM 01/01/1111 02/02/2222

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	4 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Dechets inertes (gravats)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SIRDOM Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) Massif cristallin métamorphique UNITE DE SAINT-MALO Formation de Saint-Malo migmatites paradérivées Briovérien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.