BRE3504392

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	19/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA CHAPELLE-DE-BRAIN commune de, décharge brute (déchets verts)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35064
Commune principale :	LA CHAPELLE-DE-BRAIN (35064)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 277,892 277,891 328,435 Y (m) 306,582 2,306,581 6,742,680 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LEVRAUD Jean-Pierre 01/01/1980 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle La Chapelle-de-Brain 30/07/2003 1/2000 YL 73
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1980 01/01/2003 ? 3ième groupe IOP=Information orale ADEME
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LEVRAUD Jean-Pierre 01/01/1980 01/01/2003

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Partiellement remblayée ; projet de mise en culture.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur LEVRAUD Jean-Pierre Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque ligéro-sénan (Quimper-Angers) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DES LANDES DE LANVAUX Formation de Bains-sur-Oust schistes, wackes, arkoses Briovérien-Ordovicien inf FORMATION SUPERFICIELLE:Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluviatiles récentes sables, argiles, graviers Holocène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ADEME

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.