BRE3504522

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	14/02/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COLAS Centre ouest, centrale mobile d'enrobage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Gaspard Coriolis (rue ) n°2, ZAC de Chantepie, 44000 NANTES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 329 338 883 000 47 INSEE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/06/2005 Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	carrières de Montserrat
Code INSEE :	35289
Commune principale :	SAINT-MALO-DE-PHILY (35289)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 291,524 291,523 342,223 Y (m) 327,058 2,327,057 6,763,029 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN 1/25000 2000 Ne sais pas AP: 31441 AD: 1626w104

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT MALO DE PHILY 01/01/2001 1/5000 ? 305
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	Environ 10 propriétaires

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/09/2001
Date de fin d'activité : (*)	26/11/2001
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 26/09/2001 26/11/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP: 31441 AD: 1626w104 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/09/2001 26/11/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP: 31441 AD: 1626w104
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FOURMY Jean Yves 26/09/2001 26/11/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	le matériel à été enlevé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien FORMATION SUPERFICIELLE:Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Alluvions fluviatiles anciennes sables, argiles, graviers Pléistocène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP: 31441 AD: 1626w104

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.