BRE3504548

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	11/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ENOCK Michel / QUELIER / DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 95, Bld Emile Combes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 19/05/2005 Oui 26/06/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35024
Commune principale :	BETTON (35024)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 304,847 304,846 355,813 304,575 Y (m) 361,026 2,361,025 6,796,863 2,361,246 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SNCF 01/01/2005 Entreprise privée ou son représentant Non ENOCK 24/11/1977 Entreprise privée ou son représentant Oui QUELIER 22/03/1973 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/2500 AL 3
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/03/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 22/03/1973 01/01/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP : 12795 AD : 1626 W74
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) QUELIER Francis 22/03/1973 24/11/1976 ENOCK Michel 24/11/1976 01/01/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Batiment rasé et friche

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SNCF Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE-PALEOZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE-CAMBRIEN Briovérien-Cambrien marin bassin turbiditique bassin intracontinental BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP : 12795 AD : 1626 W74

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.