Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

28/11/2005

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
AUBRY Loic, terrassement TP

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

PLAINTES DEPOSEES PAR LES VOISINS

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

35246

Commune principale :

ROZ-LANDRIEUX (35246)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	294,623	294,622	345,917
Y (m)	400,441	2,400,440	6,836,333
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
AUBRY Loic	01/01/1111	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
		1/2000		G	166

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Décharge de pneus usagés	E38.41Z	01/01/1111	01/01/1112	?	1er groupe	?=Origine de la date non connue	MAIRIE
2	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	01/01/1111	01/01/1112	?	1er groupe	?=Origine de la date non connue	MAIRIE
3	Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)	E38.47Z	01/01/1111	01/01/1112	?	1er groupe	?=Origine de la date non connue	MAIRIE
4	Dépôts de gravats	E38.48Z	01/01/1111	01/01/1112	?	3ième groupe	?=Origine de la date non connue	MAIRIE

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
AUBRY	01/01/1111	02/02/2222

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	BRULE DE TOUT, ENFOUIS GRAVAT POLYSTIRENE

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
AUBRY

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE FOUGERES Formations de Fougères et de Granville schistes, grès, wackes Briovérien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE3505039