BRE3508008

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	13/03/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SALOUX Jeanine/ SALOUX Claude, station service SHELL (DLI)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3 999 797 07 000 11 INSEE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/07/2005 Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	Gocilly ( route de), 35 550
Code INSEE :	35328
Commune principale :	SIXT-SUR-AFF (35328)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 267,928 267,927 318,565 Y (m) 317,296 2,317,295 6,753,467 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/20 000 1977 Ne sais pas AP 25 814 AD 1626W81

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SALOUX Claude 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SIXT SUR AFF YI 206
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/02/1978
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 06/02/1978 01/01/1997 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 25 814 AD 1626W81
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SALOUX Claude 06/02/1978 16/06/1995 MAHEAS Yannick 16/06/1995 01/01/1997

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	cuves et pompes enlevées, bâtiment désaffecté

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM: Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 25 814 AD 1626W81

12 - Synthèse historique

Historique :

RD DU 06/02/1978 pour Mr SALOUX Claude, RD du 16/06/1995 pour Mr SALOUX Jeanine

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.