BRE5600647

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GRIMAUD SA / JOSSO SARL/JOSSO François / JOSSO Père / Combustibles de l'atlantique, DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	56123
Commune principale :	MALANSAC (56123)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 252,624 252,623 303,195 Y (m) 2,307,645 2,307,644 6,743,948
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1021E 1:25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/10/1963
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/10/1963 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration RA FOD puis se rajoute en 1985 1 Rs FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des combustibles de l'atlantique 23/10/1963 27/10/1970 JOSSO Pere 27/10/1970 31/07/1985 JOSSO Francois 31/07/1985 17/04/1991 SARL JOSSO 17/04/1991 06/10/1992 GRIMAUD SA 06/12/1992 01/07/1997

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	cuves retirées
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	leucogranites // Massif de Questembert, Carbonifère supérieur

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF56/1827-1977 DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.