BRE5601118

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LE METAYER J.P., GUIMARD Jean, mécanique agricole et DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	56092
Commune principale :	KERFOURN (56092)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 214,750 214,749 265,699 Y (m) 2,350,741 2,350,740 6,787,318
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 0919O 1:25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	LE METAYER a demenage en face de la mairie et est touojurs en activite (garage CITROEN)

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/02/1961
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 16/02/1961 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/02/1962 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Autre RD en 1970.CA+ESS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GUIMARD 15/02/1961 15/10/1970 LE METAYER 15/10/1970

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Vide. Cuves desaffectees mais tjs là

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Schistes schistes, grès, wackes / Formation de la Mayenne Briovérien-Cambrien_

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF56/1827-1977 AD56 1085W164/45

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.