BRE5601714

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	05/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUVERNE Roger, DLI (gaz +hydroc)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	56152
Commune principale :	LE PALAIS (56152)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 184,638 184,637 235,001 Y (m) 2,275,261 2,275,260 6,712,139

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/05/1962
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/05/1962 01/01/1111 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PREF56/1827-1977 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/08/1973 01/01/1111 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD56 1086 W 60
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUVERNE Roger 15/05/1962

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Mme. Duverne Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04771X0001
Distance captage AEP :	940
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	schistes verts, micaschistes / Formation de la Vilaine, Paléozoïque ?

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF56/1827-1977 AD56 1086W60

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.