BRE5602616

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	28/10/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HERVIEUX et HURTEL, menuiserie artisanale (Léandre Alexis)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	56239
Commune principale :	SAINT-VINCENT-SUR-OUST (56239)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 263,886 263,885 314,464 Y (m) 2,309,590 2,309,589 6,745,800

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/03/1971
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 15/03/1971 30/05/1975 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PREF56/1827-1977 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 30/05/1975 01/01/1111 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PREF56/1827-1977
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HERVIEUX et HURTEL 15/03/1971 01/01/1111
Commentaire(s) :	30/05/1975 - 01/01/1111 : HERVIEUX 15/03/1971 - 30/05/1975 (?) : HURTEL

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Dépôt pour les camions puis vide

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	métagranites, orthogneiss / Massif de Lanvaux, Ordovicien inférieur470-460 Ma

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF56/1827-1977

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.