BRE5605035

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	18/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune,décharge
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	56160
Commune principale :	PLEUGRIFFET (56160)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 225,326 225,325 276,232 Y (m) 2,346,397 2,346,396 6,782,891
Commentaire(s) :	Ancienne carrière Pentes vers le ruisseau en contrebas, affluent de l'Oust (100 m)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1112 1er groupe Etude ADEME-CG dépôt : 400 m2 front : 6 m encombrants ménagers, gravats, déchets de jardin
Commentaire(s) :	Impacts faibles, envols, brûlage Situation en cours de régularisation

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Commune de Pleugriffet Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	schistes, grès, wackes / Formation de la Mayenne, Briovérien-Cambrien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Etude ADEME-CG

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.