BRE5608223

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	04/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ELLIPSE Société, atelier de fabrication de planches à voiles (cabine de pulvérisation de peinture)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Maréchal Juin (avenue) n°118 Vannes 56000 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	B 324 264 621 RCS Vannes

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 118 avenue Maréchal Juin
Code INSEE :	56260
Commune principale :	VANNES (56260)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 216,525 216,524 267,107 216,525 Y (m) 2,305,569 2,305,568 6,742,166 2,305,569 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/11/1983
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Construction navale C30.1 08/11/1983 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Doc DRIRE 08/02/1984 : Mise en demeure de procèder à la mise en place des vapeurs prevenant de la cabine de peintures, réclamation de M. Guuonvard (riverain)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ELLIPSE 08/11/1983 01/01/1111
Commentaire(s) :	Application par pulvérisation de peinture à base de liquides inflammables de première catégorie, emploi de résine epoxy

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Sert d'entrepôt pour caravanes
Commentaire :	Changement de propriétaire

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	paragneiss, morbihannites / Formation du Morbihan, Néoprotérozoïque ?

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.