BRE5608231

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	04/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune d'Ambon, dépôt d'ordures ménagères
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Décharge simplifiée

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Parcelle n° 670 de la section E
Code INSEE :	56002
Commune principale :	AMBON (56002)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 231,624 231,623 282,111 Y (m) 2,295,240 2,295,239 6,731,723
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/500 1972 Oui Profil travers type 1/100 1972 Oui Plan de situation 1/1250 1972 Oui
Commentaire(s) :	Dossier d'autorisation de création DDE ( M. Le Ludec) 1972

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune d'Ambon
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/08/1972
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1995
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/08/1972 31/12/1995 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PREF56/1827-1977, ERDB circulaire mimistèrielle 04 mais 1968 OM + ferailles et divers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune d'Ambon 01/08/1972 31/12/1995
Commentaire(s) :	Impact faible Décharge fermée

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	décharge réhabilitée (terre), végétation commence à repousser

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	orthogneiss granitiques / Formation de Nizon-Quimperlé-Tréauray-Roguedas-Arz, Ordovicien inférieur490-470 Ma

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF56/1827-1977 Enquête de Recensement de Décharge Brutes, circulaire ministèrielle du 4 mai 1968. Doc DDASS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.