CEN2800352

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	27/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RASSANT S.A.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 18 bis rue République de la
Code INSEE :	28229
Commune principale :	MAINVILLIERS (28229)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 536,320 536,319 587,304 536,231 Y (m) 2,383,610 2,383,609 6,817,522 2,383,562 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARTRES 255 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre ? Oui situation 1/5000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 1er groupe 2 Fabrication d'autres machines-outils (à préciser) C28.49Z 01/01/1973 Déclaration 2ième groupe 155 employés
Commentaire(s) :	fabrication d'appareils hydrauliques + DLI. 18 bis = vide.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	bâtiment vide

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Nom de la nappe :	nappe de la craie
Type d'aquifère :	Poreux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	VM pref 28, 1242 dossier 51/73 et FREF 1731 dossier 76
Autre(s) source(s) :	visite terrain
Donnée(s) complémentaire(s) :	note 1=rapport "Vulnérabilité des nappes d'eau souterraines en Eure et Loir" R 39518

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.