CEN2800492

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	07/09/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) F.T.S. S.A.R.L.
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Mairie de la
Code INSEE :	28369
Commune principale :	SAULNIERES (28369)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 521,630 521,629 572,821 Y (m) 2,407,185 2,407,184 6,841,203
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/50000 1973 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1963 1/1250 D2 323, 328, 314, 461, 449
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	06/10/1965
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 06/10/1965 1er groupe 2 Fonderie C24.5 20/11/1968 1er groupe 3 Fonderie C24.5 04/04/1972 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) F.T.S. Fonderie de Saulnières S.A.R.L.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2.604 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Entreprise

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 réponse mairie : blaise sur le site

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

CR PREF 1439, dossier 757

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.