CEN3601646

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	04/01/2000
Nom(s) usuel(s) :	Constructeur automobile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RUTARD
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 71 rue Poste de la
Code INSEE :	36044
Commune principale :	CHATEAUROUX (36044)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 551,130 551,129 600,582 551,154 Y (m) 2,201,290 2,201,289 6,635,222 2,201,272 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHATEAUROUX 544 7

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/2000 BN *
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Construction de véhicules automobiles C29.10Z 01/01/1111 Autorisation 2ième groupe ?=Origine de la date non connue carte EGP n° 124; année 1960; 2e édition
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 -
Commentaire(s) :	Activité inconnue confirmée par l'enquête auprès du maire au 02/03/2000. D'après visite au 19/07/2000 : activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UAc
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	habitat individuel et commerce
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	D'après visite au 19/07/2000 : réaménagement confirmé (maison avec commerce au RDCh inoccupé le jour de la visite et garage dans cours intérieur).

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur -

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Nom de la nappe :	N calcaire jurassique sup
Code du système aquifère :	057a
Nom du système aquifère :	BRENNE / AQUIFERE JURASSIQUE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Carte des Editions Géographiques Professionnelles; Automobiles: constructeurs, grossistes en équipement, concessionnaires et garages.
Autre(s) source(s) :	Enquête auprès du maire au 02/03/2000.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite en juillet 2000 (AB).

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.