CEN3700034

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	12/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Transporteur, dépôt de carburant
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ETS PATOIS
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	La Soudelle, lieu-dit
Code INSEE :	37172
Commune principale :	NOTRE-DAME-D'OE (37172)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 478,950 478,949 529,081 Y (m) 2,275,790 2,275,789 6,710,261
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AMBOISE 458

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 853
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 1er groupe 2 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 01/01/1111 2ième groupe
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 pollution eau Sol/Sous-sol

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Intervention de la police

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04581X0105
Distance captage AEP :	999
Formation superficielle :	Argile
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe craie séno-turonnienne
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	044b
Nom du système aquifère :	GATINE (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives historiques d'Indre-et-Loire

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.