CEN3701223

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	08/11/2001
Nom(s) usuel(s) :	Déchetterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Vallères (commune de)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	37264
Commune principale :	VALLERES (37264)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 459,046 459,045 509,049 Y (m) 2,258,443 2,258,442 6,693,093
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LANGEAIS 487
Commentaire(s) :	Cimetière, derrière le

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZE 34,33
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/2001
Date de fin d'activité : (*)	01/03/2002
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/2001 01/03/2002 1er groupe DDASS (2001)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIVOM du Ridellois
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 *
Commentaire(s) :	Déchetterie privée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	ND
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Atelier
Commentaire :	Pojet : Atelier communal

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04872X0007
Distance captage AEP :	999
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Nom de la nappe :	Nappe craie séno-turonnienne
Code du système aquifère :	048a
Nom du système aquifère :	TOURAINE CENTRE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDASS (2001)
Autre(s) source(s) :	DDASS (2001)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.